Droits de douane États-Unis vers la France
Les marchandises originaires de États-Unis bénéficient de taux préférentiels sur une large partie de la nomenclature : souvent moins — voire zéro — droits de douane par rapport au taux normal, si l'origine est justifiée.
17 341
codes avec taux préférentiel États-Unis
17 341
codes à 0% de droits
20%
TVA à l'importation (taux normal)
Exemples de taux : États-Unis vs taux normal
| Produit | Code | Taux normal | Origine États-Unis |
|---|---|---|---|
| T-shirts en coton | 6109100010 | 12% | 0% |
| Chaussures de sport | 640411 | 16.9% | 0% |
| Sacs à main | 42022210 | 9.7% | 0% |
| Smartphones | 851713 | 0% | 0% |
| Peluches | 95030041 | 4.7% | 0% |
| Café torréfié | 090121 | 7.5% | 7.5% |
| Pantalons femme en coton | 610462 | 12% | 0% |
Taux réels de la nomenclature TARIC en vigueur. Le taux préférentiel s'applique si l'origine États-Unis est justifiée (certificat ou déclaration d'origine).
Comment calculer une importation depuis États-Unis ?
- Identifiez le code douanier de votre produit avec la recherche DouaneCode;
- Sur la fiche du code, consultez le taux conventionnel et le taux préférentiel États-Unis ;
- Utilisez le calculateur intégré avec l'origine
US: droits + TVA sur (valeur + droits + transport).
Vous importez régulièrement depuis États-Unis ? La veille tarifaire Pro vous alerte par email dès qu'un taux change sur vos codes — y compris les préférentiels États-Unis.