Nomenclature douaniere 2026

Parcourez les 98 chapitres de la nomenclature combinee europeenne. Cliquez sur un chapitre pour voir ses positions et sous-positions.

Section IAnimaux vivants et produits du regne animal

Section IIProduits du regne vegetal

06 07 08 09 10 11 12 13 14

Section IIIGraisses et huiles animales ou vegetales

Section IVProduits des industries alimentaires

16 17 18 19 20 21 22 23 24

Section VProduits mineraux

Section VIProduits des industries chimiques

28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38

Section VIIMatieres plastiques et caoutchouc

Section VIIIPeaux, cuirs et ouvrages en ces matieres

Section IXBois, charbon de bois, liege et ouvrages

Section XPates de bois, papier et carton

Section XIMatieres textiles et ouvrages en ces matieres

50 51 52 53 54 55 56 57 58 59 60 61 62 63

Section XIIChaussures, coiffures, parapluies

Section XIIIOuvrages en pierres, platre, ciment, ceramique, verre

Section XIVPerles, pierres precieuses, metaux precieux

Section XVMetaux communs et ouvrages en ces metaux

72 73 74 75 76 78 79 80 81 82 83

Section XVIMachines et appareils, materiel electrique

Section XVIIMateriel de transport

Section XVIIIInstruments et appareils d'optique, de mesure

Section XIXArmes et munitions

Section XXMarchandises et produits divers

Section XXIObjets d'art, de collection ou d'antiquite

Qu'est-ce que la nomenclature douaniere ?

La nomenclature douaniere est un systeme de classification international des marchandises utilisee pour les declarations d'importation et d'exportation. Elle determine les droits de douane, la TVA a l'importation, les contingents tarifaires et les mesures de politique commerciale applicables.

Le Systeme Harmonise (SH) constitue la base avec ses codes a 6 chiffres, utilisee par plus de 200 pays. L'Union europeenne l'etend en Nomenclature Combinee (NC8) a 8 chiffres, puis en TARIC a 10 chiffres pour une precision maximale.

La nomenclature 2026 est publiee par la Commission europeenne et entre en vigueur au 1er janvier 2026. Elle comprend 97 chapitres repartis en 21 sections, couvrant l'ensemble des marchandises du commerce international.