Code douanier des vetements et du textile

Vous importez ou exportez des vetements ? Le textile est l'une des familles les plus complexes de la nomenclature douaniere. Voici comment trouver le bon code selon la matiere et la technique de fabrication, et les taux de droits a prevoir.

Les chapitres a connaitre

Ch. 61Vetements en bonneterie (tricot, maille)Ex : T-shirts, pulls, sweats, robes en jersey Ch. 62Vetements autres qu'en bonneterie (tisses)Ex : Chemises, jeans, manteaux, costumes Ch. 63Autres articles textiles confectionnesEx : Linge de maison, couvertures, sacs textiles Ch. 64Chaussures et guetresEx : Baskets, bottes, sandales, chaussures de ville

Bonneterie (61) ou tisse (62) ?

C'est la premiere question a se poser. Un vetement en bonneterie est obtenu par tricotage ou maille (t-shirt en jersey, pull) : il releve du chapitre 61. Un vetement confectionne a partir d'un tissu (chemise tissee, jean, manteau) releve du chapitre 62. Ensuite, le code se precise selon le type de vetement, le sexe et la matiere (coton, fibres synthetiques, laine).

Quels droits de douane sur les vetements ?

Les vetements figurent parmi les produits les plus taxes : le droit conventionnel tourne souvent autour de 12%, et les chaussures (chapitre 64) peuvent atteindre 17%. A cela s'ajoute la TVA a 20%. Si vous importez de Chine, aucun taux preferentiel ne s'applique faute d'accord de libre-echange : voir notre guide droits de douane Chine.

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Questions frequentes

Quel est le code douanier des vetements ?

Les vetements se classent principalement dans deux chapitres : le chapitre 61 pour les vetements en bonneterie (tricot, maille) et le chapitre 62 pour les vetements autres qu'en bonneterie (tisses). Le code exact a 8 chiffres (NC8) depend de la matiere, du type de vetement et du sexe.

Quelle difference entre le chapitre 61 et le chapitre 62 ?

Le chapitre 61 couvre les vetements en bonneterie (obtenus par tricotage ou maille, comme un t-shirt en jersey ou un pull). Le chapitre 62 couvre les vetements confectionnes a partir de tissu (comme une chemise tissee ou un jean). La technique de fabrication du textile determine le chapitre.

Quel est le taux de droit de douane sur les vetements ?

Le droit de douane conventionnel sur les vetements importes hors UE est generalement de l'ordre de 12%, auquel s'ajoute la TVA a 20%. Le taux exact depend du code douanier precis et du pays d'origine (un accord de libre-echange peut le reduire).

Ou se classent les chaussures et les accessoires ?

Les chaussures relevent du chapitre 64, avec des droits souvent plus eleves (jusqu'a environ 17%). Les autres articles textiles confectionnes (linge de maison, sacs textiles) relevent du chapitre 63. Le linge de lit, par exemple, se trouve en 6302.

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